A l’école MONTAIGNE-FERRY ….

• On apprend à jouer et à travailler tous ensemble.
• On se respecte, on respecte le règlement de l’école et on respecte les autres. 
• On apprend l’égalité Filles/Garçons
• On apprend à écouter et à se concentrer. Programme ATOLE (concentration et écoute)
• On apprend à lire de mieux en mieux, de plus en plus vite en comprenant de mieux en mieux, on participe au grand prix de lecture de l’UNICEF, au grand prix des Incorruptibles, on met le nez dans les livres en début d’après-midi,   
• On apprend à écrire de mieux en mieux, de plus en plus vite et des textes de plus en plus longs.
• On apprend à compter, à résoudre des énigmes et des problèmes. 
• On apprend l’allemand avec A. BERARD-BERGERY et V.BOURDET pour intégerer la Classe de 6^ème bi langue anglais allemand au collège BELLECOMBE. 
• On fait du sport  à l’école, à l’extérieur avec des animateurs de la Ville de Lyon et avec  l’USEP : course longue, natation, vélo, escalade, rugby, basket, hand, athlétisme, course d’orientation, gymnastique..
• On est dans une Ecole labellisée Génération 2024 Organisation de la semaine olympique en avril 2023 de la PS au CM2,  reconduite en 2023/2024. 
• On est dans une Ecole labellisée E3D en 2025 Démarche de développement durable
• On respecte notre environnement : on jardine et on composte  Ecole tournée vers le développement durable composteur installé dans la cour du 13 rue FOURNET.
• On accueille les parents dans les classes en maternelle pendant les semaines de la maternelle.
• On accueille les petits de la crèche.
• On fête le livre (2022-2023 ,2023-2024), les vacances d’hiver (tous las ans), le printemps (2024-2025)
• On se déguise pour le carnaval.
• On se responsabilise en tenant le rôle de médiateurs en récréation et  en ayant un « métier » en classe.
• On apprend à utiliser les écrans de façon raisonnée.
• On chante , On danse, On fait du théâtre..
• On dessine, on découpe, on peint..
• On aime les récréations organisées. avec des jeux de cour : ballon, raquettes de badminton, crosses de hockey, cerceaux…
• On fait des sorties culturelles, sportives : cinéma, théâtre, danse, musée, usep, musique (opéra ou auditorium)..
• On a des rituels en allemand, en vocabulaire, en musique, en art…
• On peut profiter des activités organisées par le Périscolaire pendant la pause méridienne et/ou le soir aux PEPS et/ou le mercredi matin
• On peut VIDER son SAC si on rencontre des problèmes en choisissant une personne à qui parler.
• On déménage en février 2026 : les classes de maternelles retrouveront des salles rénovées dans le bâtiment du 13 rue FOURNET, les plus petits des élémentaires passeront du 87 rue NEY au 15 Rue FOURNET dans un bâtiment neuf également.

ZONE A
Besançon, Bordeaux,
Clermont-Ferrand, Dijon,
Grenoble, Limoges, Lyon,
Poitiers
ZONE B
Aix-Marseille, Amiens, Lille,
Nancy-Metz, Nantes, Nice,
Normandie, Orléans-Tours,
Reims, Rennes, Strasbourg
ZONE C
Créteil, Montpellier, Paris,
Toulouse, Versailles

La prérentrée des enseignants a lieu le vendredi  29  Août 2025.

La rentrée scolaire des élèves a lieu le lundi 1 septembre 2025.

Les vacances de la Toussaint commencent le vendredi 19  octobre 2025 après les cours. Les cours reprennent le lundi  3 novembre 2025.

Les vacances de Noël commencent le vendredi  19 décembre 2025 après les cours. Les cours reprennent le lundi 5 janvier 2026.

Les vacances d’hiver pour la Zone A commencent le vendredi  6 février 2026 après les cours. Les cours reprennent le lundi 23 février 2026.

Les vacances de printemps pour la Zone A commencent le vendredi 3  avril 2026 après les cours. Les cours reprennent le lundi  20 avril  2026.

Les classes vaqueront le vendredi 15 mai 2025.

Les vacances d’été commencent le vendredi 3 juillet 2025 après les cours.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Calendrier scolaire 2024-2025

Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers                                                                                                

Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg

Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles

La prérentrée des enseignants a lieu le vendredi  30 Août 2024.

La rentrée scolaire des élèves a lieu le lundi 2 septembre 2024.

Les vacances de la Toussaint commencent le vendredi 18  octobre 2024 après les cours. Les cours reprennent le lundi 4 novembre 2024.

Les vacances de Noël commencent le vendredi  20 décembre 2024 après les cours. Les cours reprennent le lundi 6 janvier 2025.

Les vacances d’hiver pour la Zone A commencent le vendredi  21 février 2024 après les cours. Les cours reprennent le lundi 10 mars 2024.

Les vacances de printemps pour la Zone A commencent le vendredi 18  avril 2025 après les cours. Les cours reprennent le lundi  5 mai  2025

Les classes vaqueront le vendredi 30 mai 2025.

Les vacances d’été commencent le vendredi 4  juillet 2025 après les cours.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Calendrier scolaire 2024-2025

Liste des parents élus Année scolaire 2025-2026

Liste des parents élus Année scolaire 2024-2025

Liste des parents élus Année scolaire 2023-2024

Vous pouvez les contacter à l’adresse suivante conseil.montaigne-ferry@fcpe69.fr

TITULAIRES SUPPLEANTS

Liste des parents élus Année scolaire 2022-2023 (par ordre alphabétique)

Elections du 7 octobre 202

Liste des parents élus Année scolaire 2021-2022 (par ordre alphabétique)

Elections du 8 octobre 2021 (par ordre alphabétique)

Liste des parents élus Année scolaire 2020-2021 (par ordre alphabétique)

Guillaume BAUER  titulaire

Marjorie BOUHALBA  titulaire

Maud BOURCEREAU  titulaire

Cédric CADIN  suppléant

Mathilde DAVID  titulaire

Lise DUPOUY  titulaire trésorière

Camille DURAN suppléant

Claire FORESTIER  suppléante

Marie FOURMAUX  titulaire

Nathalie GAUDEBOUT  suppléante

Valérie HYENVEUX  suppléante

Gaëlle LECAILLON-NEGRIN  titulaire vice-présidente

Véronique LHORME  suppléante

Anne-Sophie LIMOUSIN  titulaire

Christelle MARANO  titulaire secrétaire

Sidi MED CHEINE  suppléant

Audrey MONDON suppléante

Sylvie PELLEN  suppléante

Nathalie PERRET  titulaire  présidente  nyperret04@yahoo.fr

Anaïs  ROJO-ROMEO  suppléante

François-Xavier ROUGET  suppléant

Aline SAM-GIAO  titulaire

Joséphine SIGNOLES-FONTAINE  titulaire

Laurence SIMONIN  suppléante

Liste des parents élus Année scolaire 2019-2020

Nathalie PERRET présidente nyperret04@yahoo.fr

Guillaume BAUER

Marjorie BOUHALBA

Maud BOURCEREAU

Cédric CADIN

Gabriela CAMPOS

Sabrina CHOUDAR

Nathalie DANIEL

Lise DUPOUY

Nathalie GAUDEBOUT

Claire FORESTIER

Valérie HYENVEUX-FODERA

Gaëlle LECAILLON-NEGRIN  

Véronique LHORME

Christelle MARANO

Audrey MONDON

Fanny OBLET

Sylvie PELLEN

Houria SAKHRI

Aline SAM-GIAO

Joséphine SIGNOLES FONTAINE

Laurence SIMONIN

Jérôme THIEBAULT

Marie-Pierre VALLA

Liste des parents élus par classe   Année scolaire 2015-2016

PS Mmes Stéphanie GUYON :  Mme Gaëlle LECAILLON-NEGRIN

PS/MS : Mme BONNAFOUCIE/M BUISSON  :

MS/GS Mme Carine BOFFY :

GS Mmes Brigitte DUBOST et Delphine PARSOIRE :

CP Mme Isabelle REGNAULT :

CP M Frédéric RIBREAU :

CE1 M Grégory BADJI : Mmes Nathalie PERRET

CE2 Mme PAROUCHKINE : Mmes

CM1 Mme DUMAS : Mmes Cécile ACQUAVIVA-BOURDAIN, Cécile CHIBI, Bénédicte LECHARNY, Frédérique PLET

CM1-CM2 Mme CHAIGNEAU : Mmes  Gaëlle LECAILLON-NEGRIN & Anca LIRON

CM2 Mmes AYRINHAC & MICHEL-TCHOUKRIEL : Mmes Nelly VIAL

Liste des parents élus

Contact mail  conseil.montaigne-ferry@fcpe69.fr

RENTREE SCOLAIRE 2022 2023

Trois cas se présentent à vous :

A/PREMIERE INSCRIPTION À L’ÉCOLE MONTAIGNE-FERRY                                  Petite section de maternelle ou nouvel élève de maternelle ou d’élémentaire.

Démarches à effectuer:

• La campagne d’inscription scolaire, avec la possibilité d’inscription également aux activités périscolaires des enfants primo-arrivants :

Elle aura lieu du 

Dès le :

• Par internet, via le formulaire en ligne disponible sur lyon.fr . Les familles qui le souhaitent, pourront procéder également aux inscriptions périscolaires après réception du certificat de pré-inscription. (Soit 24 H après)
• Par téléphone : les familles pourront prendre un rendez-vous auprès de la plateforme de contact  LYON en Direct (04 72 10 30 30) et elles seront rappelées pour faire administrativement les démarches à la fois d’inscription scolaire et d’inscription aux activités périscolaires.

Si les conditions sanitaires et matérielles du déconfinement progressif le permettent, cette organisation pourrait évoluer en proposant également un accueil complémentaire en présentiel dans les mairies d’arrondissement.

B/ADMISSION en COURS PRÉPARATOIRE pour les élèves déjà scolarisés en grande section à L’ÉCOLE MONTAIGNE-FERRY en 2021-2022.

Démarche à effectuer:

Vous allez recevoir  ou vous avez reçu le certificat de préinscription en CP de la mairie par mail ou par voie postale, ensuite l’inscription/admission se fera en ligne auprès de la directrice. Munissez-vous du  carnet de santé de votre enfant, du certificat de préinscription délivré par la mairie 

1. Scanner (de préférence) ou photographier ce certificat de préinscription.
2. Scanner la page de vaccinations du carnet de santé sur laquelle figurent les rappels de vaccins Diphtérie Tétanos Poliomyélite (si votre enfant a au 6 ans, il y a un rappel à faire).
3. Envoyer le tout à la directrice qui traitera votre dossier à l’adresse 0693839y@ac-lyon.fr
4. Si vous n’avez pas la possibilité d’envoyer ces documents par mail, vous pouvez les déposer dans la boîte aux lettres de l’école (côté NEY, rue Louis Blanc)
5. Le certificat de préinscription et la copie de la page vaccinations (Diphtérie Tétanos Poliomyélite) du carnet de santé sont obligatoires pour l’admission au Cours Préparatoire.

C/ POUR TOUS LES ÉLÈVES DÉJA SCOLARISÉS À L’ÉCOLE MONTAIGNE-FERRY.

Aucune démarche à effectuer ni du point de vue scolaire, ni du point de vue périscolaire: pas de démarche de réinscription aux activités périscolaires à faire sur cette fin d’année scolaire. En effet, il sera proposé à l’ensemble des familles la reconduction à l’identique de leurs inscriptions de l’année scolaire précédente. A la rentrée prochaine de septembre, elles pourront effectuer, si elles le souhaitent, des modifications d’inscriptions aux activités sans impact sur leur facturation.Ces demandes de modifications s’effectueront directement auprès de la Directrice et des Directeurs d’Accueil de loisirs de leur école  dès la rentrée des classes et sur une période de 4 semaines

• La campagne de dérogations 

Elle aura lieu à compter du    via un formulaire PDF, disponible :

• En téléchargement sur le site Lyon.fr
• En format papier, mis à disposition dans ou devant les mairies sur un présentoir, pour les familles qui n’auront pas la possibilité d’effectuer la démarche en ligne.
• Auprès de la direction de l’école pour transmission aux familles .

Les familles devront constituer leur dossier avec

• le formulaire complété et visé,
• un courrier précisant le motif de leur demande,
• les pièces justificatives (ex : certificat de scolarité de la fratrie, contrat de travail assistante maternelle, certificat médical …).

Ce dossier devra être adressé à leur mairie d’arrondissement soit par courrier postal, soit déposé dans la boite aux lettres extérieures de la mairie.

Comme les années précédentes, les demandes sur critères admis seront directement traitées et validées avec l’élu d’arrondissement. Les autres demandes seront présentées pour examen  en commissions de dérogation qui auront lieu début juillet et fin août, en fonction de l’évolution de la situation sanitaire (à distance via des visio-conférences ou en présentiel). Si la famille sollicite  un avis social ou médical, elle doit prendre contact avec le service médico- social via la messagerie médico-social scolaire (medico-social.scolaire@mairie-lyon.fr) afin que sa demande soit instruite.

►Adresse postale : Ecole primaire MONTAIGNE-FERRY 87 Rue NEY 69006 LYON

►Téléphone Directrice bâtiment 87 rue Ney (angle rue Louis Blanc): 06 42 23 03 28

►Téléphone  école maternelle bâtiment 13 rue FOURNET : 06 64 37 81 71

►Téléphone bâtiment 15 rue FOURNET : 07 64 58 22 78

►Adresses électroniques : prim6.montaigne@mairie-lyon.fr et ce.0693839y@ac-lyon.fr

►Infirmière scolaire : 06 98 63 36 16

►Assistante sociale : 06 59 91 04 53

►Infirmière PMI : cschwartz@grandlyon.com

Accueil de loisirs

►Téléphone Directeur ALAE : 06 68 52 82 36

►Téléphone Assistante Directeur ALAE :06 68 52 83 10

La directrice, Mme Laurence MICHEL-TCHOUKRIEL recevra les parents sur rendez-vous au 87 rue Ney  Téléphone : 06 42 23 03 28
Adresses électroniques : ce.0693839Y@ac-lyon.fr ou prim6.montaigne@mairie-lyon.fr

le jeudi de 9h à 11h30 et de 13h30 à 17h45.

le vendredi de 9h à 11h30 et de 13h30 à 17h45.

Depuis la rentrée scolaire 2016, il n’est plus possible de régler les factures de cantine auprès de la directrice de l’école. Les règlements peuvent se faire :

Les modalités de paiement de la restauration scolaire sont les suivantes :

– Une seule facture par famille.
– Une facture dématérialisée pour les parents ayant accepté la facture dématérialisée.
– Des permanences d’accueil organisées à la Direction de l’Education et en Mairie d’arrondissement pour le paiement des factures de restauration et toutes vos questions sur la restauration, la tarification, les modalités de paiement, le quotient familial municipal…

Pour le paiement des factures, quatre modes de règlement restent possibles :

• Par paiement en ligne :

– Une facture dématérialisée
– Un accès facilité au paiement en ligne par carte bancaire grâce à l’envoi d’un mail d’alerte mensuel et de messages de rappel réguliers.

En savoir plus sur ce mode de paiement

• Par prélèvement automatique :

Retourner le formulaire rempli et signé, accompagné d’un RIB par courriel à regies.education@mairie-lyon.fr ou par courrier postal à Ville de Lyon, direction de l’Éducation, Pôle régies, 69 205 Lyon cedex 01.

– Par chèque : règlement libellé à l’ordre de « La régie des écoles de Lyon » et à transmettre par voie postale accompagné du coupon situé au bas de la facture, à l’adresse suivante : Ville de Lyon, direction de l’Éducation, Pôle régies, 69205 Lyon cedex 01 ou à déposer, lors des permanences, dans n’importe quelle mairie d’arrondissement ou à la Direction de l’Éducation.

– En espèces : en prévoyant l’appoint, lors des permanences dans n’importe quelle Mairie d’arrondissement ou à la Direction de l’Education.

Le référent ou la référente coéducation de proximité reste votre interlocuteur pour ce qui concerne la commande ou la décommande de repas et toute question portant sur le nombre de repas facturés.

 Les chèques vacances  sont acceptés uniquement pour le règlement des activités périscolaires (Atelier du mercredi, Peps du soir) et les Chèques Emploi Service Universel (Cesu) pour les factures de crèches. Ils ne sont pas acceptés pour le règlement de restauration scolaire.

• en ligne sur le site de la Ville de Lyon  : vous aurez alors besoin de votre code famille et de votre mot de passe.

Conseil Municipal du 17 mai 2010 1
Règlement de la Restauration Scolaire
Applicable à partir de l’année Scolaire 2010 – 2011
___________________________________________________________________________
Introduction
Le service de Restauration Scolaire est un service facultatif que la Ville de Lyon propose aux familles dont les enfants sont scolarisés
dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune. Il permet, au-delà de la fourniture du repas, d’assurer un accueil des
enfants durant les 2 heures d’interclasse, et de garantir une qualité nutritionnelle des repas servis.
L’effort de la Ville de Lyon en matière de restauration scolaire se traduit dans les exigences qualitatives du cahier des charges des
repas (sécurité et équilibre alimentaires, produits issus de l’agriculture biologique et du commerce équitable, accueil d’enfants
allergiques,..) et dans le développement quantitatif du nombre de places (en 8 ans, augmentation de 10 %). Le développement des
selfs à partir de 2010 en élémentaire va permettre d’augmenter la capacité d’accueil.
1) L’organisation de la restauration
Les repas sont fabriqués en Cuisine Centrale, par un prestataire extérieur, dans le cadre d’un marché public.
Les repas, sont livrés dans les restaurants selon la technique de la liaison froide, en général, la veille après midi de leur consommation
(le vendredi et le mardi pour les repas du lundi et du jeudi ; le lundi et le jeudi pour les repas du mardi et du vendredi).
Le jour de consommation, ces repas sont réchauffés dans les offices du restaurant et servis, en deux services dans la plupart des
restaurants, par des agents municipaux. Une distribution des repas est adaptée dans les restaurants équipés en self-service.
2) Les menus
a) Les menus classiques. Les repas sont constitués de 5 composantes : un hors-d’oeuvre, un plat protidique (viande, poisson ou
oeuf) et son accompagnement (légume vert ou féculent), un fromage ou produit lacté et un dessert. Les grammages et la
fréquence des plats respectent les recommandations du Ministère de la Santé.
b) Les menus complets sans viande. Constitués des 5 mêmes composantes que les menus classiques, ils s’en distinguent par le
fait que la viande est remplacée par du poisson, des oeufs ou autres produits protidiques (notamment à base de soja).
c) Les allergies. Les enfants présentant une allergie alimentaire font l’objet d’un accueil spécifique (voir article 7).
d) Le service. Pour des raisons pédagogiques d’éducation au goût et d’équilibre alimentaire, les enfants sont invités à goûter chaque
plat. C’est pourquoi le personnel a pour consigne d’inciter les enfants à goûter de tout sans pour autant les obliger.
e) L’affichage. Les menus sont affichés à l’entrée de chaque école et de chaque restaurant. Ils peuvent également être consultés sur
Internet à l’adresse suivante : www.lyon.fr (Enseignement > Restauration scolaire > Menus des restaurants scolaires).
f) Le menu d’intervention (ou « menu s.o.s. » ou « menu de secours »). En cas d’incident (panne de four ou d’armoire froide,
difficulté de livraison…), une ou plusieurs composantes du menu du jour peuvent être remplacées par celles du menu
d’intervention qui sont des produits appertisés, stockés dans les écoles.
g) En cas de grève, le menu initial pourra être modifié. Il sera alors remplacé par un menu unique convenant à tous les convives
(classique et complet sans viande).
Conseil Municipal du 17 mai 2010 2
3) Les conditions d’accès à la restauration scolaire
La ville de Lyon s’engage à accueillir tous les enfants scolarisés dont les familles le souhaitent à la restauration scolaire, dans la limite
des capacités d’accueil disponibles. C’est pourquoi, afin de pouvoir assurer le bon fonctionnement du service lorsque les capacités
d’accueil sont atteintes, est instauré un ordre de priorité dans l’inscription à la restauration.
Lorsque le restaurant scolaire permet d’accueillir tous les enfants qui le demandent, cet ordre de priorité n’a aucune conséquence.
Les inscriptions sont enregistrées suivant un ordre de priorité d’importance décroissante, afin de tenir compte notamment de la
situation sociale des enfants et de permettre à ceux qui en ont le plus besoin d’être accueillis en priorité:
1. enfants dont les familles présentent des situations sociales difficiles,
Dans ce cas, le sous régisseur a la possibilité de solliciter l’avis de l’Assistante sociale scolaire.
2. enfants de classes spécialisées de type CLIN et CLIS.
3. enfants appartenant à une famille monoparentale, du périmètre scolaire ou qui bénéficient d’une dérogation sur demande de
la Ville (pour effectifs de l’école d’origine complets).
4. enfants dont les deux parents travaillent ou sont en recherche d’emploi (une attestation sur l’honneur est exigée), du
périmètre scolaire ou qui bénéficient d’une dérogation sur demande de la Ville, et qui ne bénéficient pas des critères 1 à 3.
5. autres enfants du périmètre scolaire et enfants qui bénéficient d’une dérogation sur demande de la Ville, ainsi que les
enfants des classes CHAM et CHAD, qui ne bénéficient pas des critères 1 à 4.
6. enfants d’un autre périmètre scolaire, inscrits à partir de l’année scolaire 2010-2011 par dérogation et qui ne bénéficient pas
du critère 1.
Important : Les enfants inscrits par dérogation sur décision de la Ville (écoles complètes) sont considérés comme relevant
du périmètre scolaire.
Si la capacité du restaurant est atteinte, le sous-régisseur peut être amené à refuser une inscription au restaurant scolaire. Toutefois, la
restriction d’accès doit être limitée au maximum, dans la mesure de la compatibilité avec la gestion du service. Chaque sous-régisseur
a la responsabilité de l’optimisation de la gestion des capacités du restaurant au jour le jour en fonction des possibilités et des situations
particulières imprévues à prendre en compte.
4) L’inscription au restaurant
Cas particulier des élèves de l’école maternelle :
Dans le souci d’éviter aux jeunes enfants des journées trop longues passées en collectivité, la Ville de Lyon conseille
fortement d’éviter si possible le cumul de tous les temps périscolaires, dans l’intérêt de l’enfant.
a) La demande d’inscription.
– Elle est remise aux familles par le sous-régisseur de l’école fréquentée par l’enfant.
– Cette demande d’inscription est à remettre dûment complétée et signée (le 1er juin pour la rentrée de septembre) au
sous-régisseur. Par la signature de ce document, le ou les parents déclarent accepter les termes du présent règlement.
Sans signature, la demande d’inscription au restaurant n’est pas prise en compte.
– L’inscription sera confirmée par la remise d’un certificat d’inscription au restaurant scolaire.
Pour les enfants nouvellement scolarisés, cette demande d’inscription est à rendre dans les premiers jours de l’accueil à
l’école.
Il y a trois modes d’inscription :
– 1° l’enfant mange toujours le menu classique.
– 2° l’enfant mange toujours le menu complet sans viande.
– 3° l’enfant mange soit le menu classique, soit le menu complet sans viande.
Dans les deux premiers modes :
– Soit les enfants fréquentent le restaurant d’une manière régulière tout au long de l’année, il y a lieu de préciser, dans la
demande d’inscription, le ou les jours de la semaine souhaités.
– Soit les enfants fréquentent le restaurant d’une manière irrégulière dans ce cas, un calendrier prévisionnel est à
compléter toutes les six semaines.
Dans le troisième mode :
– A partir des menus qui leurs sont adressés, les parents retournent, à chaque période scolaire (environ toutes les 6
semaines), le calendrier prévisionnel en précisant le choix quotidien du menu, et ce, que l’enfant fréquente régulièrement ou
irrégulièrement le restaurant.
Conseil Municipal du 17 mai 2010 3
– Pour la rentrée de septembre prochain, afin de permettre l’approvisionnement des denrées alimentaires dès le premier jour
de la rentrée, il est impératif : avant le 30 juin, de remettre le calendrier prévisionnel au sous-régisseur de l’école que
fréquentera votre enfant.
Pour les enfants nouvellement scolarisés, ce calendrier est à rendre dans les premiers jours de l’accueil à l’école.
– Pour les périodes suivantes, les calendriers prévisionnels devront être remis, aux sous régisseur, aux dates indiquées sur
le document.
Sans le retour de ces calendriers les enfants ne pourront pas être accueillis dans les restaurants.
b) Les absences.
– Il est demandé de signaler au plus tôt au sous-régisseur toute absence et au plus tard deux jours d’école avant celle-ci.
(le jeudi pour les repas décommandés du lundi et le lundi pour les repas décommandés du jeudi…).
– Tout repas non décommandé dans ce délai sera facturé quel que soit le motif de l’absence.
Seules les absences pour raison médicale (avec certificat médical à l’appui) seront acceptées le matin même
c) Les repas occasionnels des parents d’élèves.
– Les parents d’élèves (ou leurs représentants) sont autorisés à déjeuner au restaurant de leurs enfants une fois par an.
Deux semaines au moins avant le jour souhaité, ils doivent prévenir le coordinateur scolaire de secteur par écrit, afin de fixer
le rendez-vous. Les repas sont facturés au tarif en vigueur.
5) La tarification et le paiement des factures
Les tarifs comprennent les frais de repas, les frais de personnel de service et les frais d’animation.
a) Les tarifs.
– Ils sont fixés par année scolaire par un arrêté du Maire.
– Une inscription annuelle au restaurant scolaire, applicable à tous les bénéficiaires de la restauration, est facturée sur le
premier mois de consommation.
b) Modalités relatives aux tarifs réduits.
– Pour les familles domiciliées à Lyon :
Les calculs du quotient familial municipal (QF) sont effectués en Mairie d’Arrondissement du domicile des familles.
La liste des documents nécessaires pour le calcul du quotient familial est disponible dans chaque mairie
d’arrondissement ou sur le site : www.mesdemarches.lyon.fr
Les tarifs réduits sont accordés pour l’année scolaire entière sauf dans les cas où, en cours d’année, les ressources de
la famille évoluent de manière significative (chômage, invalidité, décès…) ; une révision peut alors être demandée par
les familles ; toutefois, elle ne pourra être appliquée avec un effet rétroactif.
– Pour les familles domiciliées hors de Lyon :
Certaines communes limitrophes peuvent aider financièrement les familles qui leur en font la demande. Les parents
doivent s’adresser auprès de la Mairie de leur domicile. La Mairie leur remet un justificatif précisant le montant de l’aide.
Les familles règlent la différence entre le plein tarif et l’aide accordée par leur commune.
c) Le paiement des factures.
Les factures, éditées par le sous-régisseur, sont mensuelles.
Elles sont adressées aux familles autour du 10 du mois suivant.
La date d’échéance du règlement est indiquée sur la facture (environ 15 jours après la date d’édition).
– Le paiement en ligne est un mode de paiement conseillé. C’est un moyen de paiement sécurisé sur le site :
www.mesdemarches.lyon.fr
Si vous ne connaissez pas votre identifiant et/ou votre mot de passe, le Service Lyon en Direct vous les communiquera
en appelant le 04.72.10.30.30
– Le prélèvement automatique est un mode de paiement complémentaire. Les demandes sont à faire auprès du sousrégisseur
de l’école. Le prélèvement s’opère à la fin du mois suivant le mois de consommation.
– D’autres modes de paiement sont possibles : Les chèques et mandats doivent être libellés à l’ordre de la « Régie des
écoles de Lyon ». Les espèces sont à remettre au sous-régisseur en main propre en contre partie d’un reçu.
Le coupon du bas de la facture est à joindre à tout règlement par chèque, mandat ou espèces.
En fin d’année scolaire, la dernière facture sera envoyée mi-juin ; elle recouvrera la période du 1° juin à la fin de l’année
scolaire. Elle prendra en compte, d’une part, les repas réellement consommés du 1° à la mi-juin et, d’autre part les repas
prévus dans le calendrier prévisionnel pour la période allant de la mi-juin à la fin de l’année scolaire. A partir de mi-juin, les
repas ne pourront être décommandés ni faire l’objet d’un remboursement.
Conseil Municipal du 17 mai 2010 4
6) Les aides facultatives du CCAS
Au delà de sa politique tarifaire, la Ville de Lyon propose deux aides financières destinées à aider les familles les plus en difficultés.
a) L’aide à l’intégration scolaire.
– la demande est à effectuer auprès de l’assistante sociale scolaire qui assure le lien avec le CCAS. Cet organisme
instruira et financera la demande.
b) L’aide ponctuelle.
– une aide financière ponctuelle peut être accordée en commission locale d’attribution, sous certaines conditions. Les
demandes sont à adresser aux Antennes Solidarités d’Arrondissement du CCAS.
7) L’accueil des enfants allergiques
a) Les conditions d’accueil.
La Ville de Lyon accueille dans ses restaurants scolaires les enfants soumis à un régime particulier pour raison médicale
(essentiellement pour raison d’allergies alimentaires).
Les parents doivent indiquer dans le formulaire de demande d’inscription au restaurant scolaire si leur enfant suit un régime
alimentaire. Si tel est le cas, le médecin scolaire rencontre la famille pour étudier la situation médicale de l’enfant. Une
commission spécialisée de la Direction de l’Education décide du mode d’accueil de celui-ci ;
– soit l’enfant peut fréquenter le restaurant scolaire et dans quelles conditions,
– soit il ne peut pas le fréquenter. Dans l’hypothèse d’une admission, un contrat d’accueil individualisé est établi puis signé par
les parents.
Toutefois, si une allergie se déclare alors que l’enfant est déjà inscrit dans un restaurant, celui-ci peut, après avis du médecin
scolaire, continuer de fréquenter le restaurant jusqu’à la tenue de la commission spécialisée la plus proche qui statuera.
Durant cette période l’enfant peut être accueilli selon le mode « panier repas » (voir ci-après)
b) Les différents modes d’accueil.
Trois modes d’accueil sont possibles:
– accueil au restaurant sans régime alimentaire.
– accueil au restaurant avec exclusion des plats contenant l’aliment interdit mais qui, dans certains cas, seront remplacés
par des plats adaptés au régime d’exclusion.
– accueil au restaurant avec « panier repas » fourni par la famille. Dans ce cas, les parents signent un « engagement »
fixant notamment les règles d’hygiène et de chaîne du froid à respecter.
Toutefois, pour des raisons médicales, il pourra être décidé de ne pas accueillir l’enfant au restaurant.
c) Les tarifs.
En ce qui concerne les tarifs relatifs à l’accueil des enfants avec une exclusion de certains plats, il n’y a pas de réduction
financière.
Pour l’accueil des enfants avec « panier repas », la participation demandée aux familles est réduite aux frais de surveillance,
en fonction de leur quotient familial.
8) Les manquements au règlement
a) Non-paiement.
En cas de non paiement dans les délais prévus et après rappel par le sous-régisseur sur la facture du mois suivant, l’enfant
pourra être exclu temporairement du restaurant.
A défaut de règlement dans les 15 jours après la lettre de relance émise par le régisseur, l’enfant sera exclu définitivement et
les créances feront alors l’objet d’une procédure de recouvrement forcé par Monsieur le Receveur des Finances.
b) Indiscipline.
Durant l’interclasse, les enfants sont encadrés par du personnel municipal. Les enfants se doivent de rester courtois à l’égard
du personnel qui s’efforce de faire du temps du repas un moment éducatif privilégié.
Les familles dont les enfants, malgré les observations faites, ne se conformeraient pas à la discipline du restaurant, seront
contactées par le sous-régisseur et pourront recevoir un avertissement de sa part. Sans amélioration de la conduite et après
notification écrite aux parents, l’enfant pourra être exclu temporairement du service de restauration par la Direction de
l’Education de la Ville de Lyon.
En cas de récidive ou en cas de faute grave mettant en danger la sécurité des enfants ou des personnels, l’enfant pourra être
exclu du service de restauration par la Direction de l’Education de la Ville de Lyon.
Conseil Municipal du 17 mai 2010 5
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